Informations générales

Conformément à la loi 34/2002 du 11 juillet sur les services de la société de l'information et du commerce électronique.

Propriétaire de la page Web

Adresse e-mail de contact

Numéro de contact

Propriété intellectuelle et juridiction

Mobles Bellmunt S.L. est une marque déposée appartenant à Mobles Bellmunt S.L. Toutes les images du site Mobles Bellmunt S.L sont protégées par le droit d'auteur et sont la propriété de Mobles Bellmunt S.L. La reproduction partielle ou totale, l'utilisation ou la diffusion du contenu, des photographies ou des marques, non autorisées par Mobles Bellmunt S.L. est expressément interdite et passible des sanctions prévues par la loi sur la propriété intellectuelle et/ou la loi sur les marques. Il n'est pas non plus autorisé:

1. Présentation d'une page de site Web dans une fenêtre n'appartenant pas à Mobles Bellmunt S.L. au moyen d'un encadrement.
2. L'insertion d'une image publiée sur le site Web sur une page qui n'appartient pas à Mobles Bellmunt S.L. par le biais d'un lien en ligne.
3. L'extraction d'éléments du site Web causant des dommages à Mobles Bellmunt S.L. conformément aux dispositions en vigueur.

Responsabilité du contenu et des liens

Mobles Bellmunt S.L. n'assume aucune responsabilité pour les violations que les utilisateurs pourraient encourir ou pour les dommages causés par l'utilisation de ce site Web et se réserve le droit de mettre à jour et de modifier les informations sans préavis. Mobles Bellmunt S.L n'assume aucune responsabilité quant au contenu, à la véracité et aux erreurs des liens accessibles via le site Web. Le seul but des liens est de fournir aux utilisateurs un accès à des informations susceptibles de les intéresser.